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BNP Paribas La banque mise en cause dans le financement d’attentats
Une action de groupe a été intentée le 4 novembre 2015 devant un tribunal de Washington DC contre BNP Paribas et deux de ses filiales (BNP Paribas North America Inc. et BNP Paribas Suisse S.A.), en raison de leur rôle dans le financement des attentats menés par Al-Quaida et le Hezbollah contre les ambassades américaines à Nairobi (Kenya) et à Dar es Salam (Tanzanie) en 1998. Les deux agressions avaient entraîné la mort de 224 personnes et blessé 4 000 autres. L’actuelle action en justice fait suite aux aveux livrés par BNP Paribas dans son « exposé des faits » du 9 juin 2014 concernant son action au Soudan. L’établissement bancaire a ainsi été condamné en juin 2014 à une amende record de 9 milliards de dollars pour avoir violé la loi américaine en facilitant des milliards d’euros de transactions vers le Soudan, l’Iran et Cuba. Pour le cabinet d’avocats Fay Kaplan, qui représente les victimes, la banque a par cette action, « sciemment et intentionnellement fourni à Al-Qaida et au Hezbollah des ressources qui ont permis aux terroristes de planifier et d’exécuter les attentats de Dar es Salam et Nairobi le 7 août 1998 ».


La preuve que l’argent a servi aux attentats

Bien que la banque ait dans un premier temps essayé de dénoncer un acharnement américain, elle a ensuite admis devant le tribunal de New York sa culpabilité pour « méthodes opaques », « falsification de documents » et « collusion ». BNP a en outre également reconnu que « toutes ces méthodes recevaient l’appui inconditionnel de la direction générale de BNP Paribas à Paris », ce qui avait d’ailleurs participé au départ de 13 personnes au sein du groupe, dont le PDG, Guillaume Prot. La BNP était notamment l’une des rares banques étrangères à avoir continué à œuvrer au Soudan en violation de la loi américaine. Enfin ces pratiques ont perduré, malgré les rappels répétés dont le groupe BNP Paribas avait fait l’objet. L’avocat des victimes des attentats, Thomas Fay déclare « pouvoir prouver qu’une partie de l’argent a bien été perçue par les organisations terroristes à l’origine des attentats au Kenya et en Tanzanie ».



L’organisation Attac, qui a été l’une des premières à révéler en France la plainte aux États-Unis, estime la procédure exemplaire. Car, explique Thomas Coutrot, porte-parole de l’organisation : « Si BNP Paribas a clos ses activités au Soudan, à notre connaissance elle n’a pas, après l’affaire du Soudan, modifié ses pratiques dans les paradis fiscaux, par exemple dans les îles Caïmans. En tout, le groupe continue d’entretenir 171 filiales dans les paradis fiscaux. » L’année dernière, on trouvait encore, par exemple, sur le site de BNP un petit prospectus expliquant aux clients les méthodes d’optimisation fiscale fournies par la banque ! Attac précise ne pas dire que BNP Paribas finance encore aujourd’hui le terrorisme international. Mais estime que : « la présence massive de la banque dans les paradis fiscaux n’est pas de nature à nous rassurer. Et contribue sans aucun doute à blanchir l’image de places financières opaques, qui rendent service aux réseaux mafieux et criminels ». Et, comme nous l’expliquions dans une précédente enquête, les conséquences des stratégies d’évasion et d’optimisation fiscale des grands groupes et autres institutions financières sont multiples et nous concernent tous, à plus d'un titre.
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Élisa Oudin


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Boisson LunaRich de Reliv Riche et bien portant grâce à un extrait de soja ?
Ne vous contentez pas de vivre : « Revivez » ! Telle est l’ébouriffante promesse de la société Reliv International, qui vous propose « de contrôler votre vie, votre futur et votre santé ». Rien de moins. Et ce, de façon très simple : en achetant et en buvant des boissons à base de soja puis en les revendant à votre tour. Retrouver la santé physique, morale et financière grâce à des milkshakes, n’est-ce pas un peu trop beau pour être vrai ?
De la poudre aux yeux

La gamme de produits vendus est composée pour l’essentiel de poudres à base de soja à consommer en boissons. Le produit phare est le LunaRich. Ce complément alimentaire contient de la lunasine, « le premier composé nutritionnel au niveau épigénétique qui agit sur les cellules afin de promouvoir une bonne santé », revendique le site Reliv.fr. L’épigénétique, c’est l’étude des changements dans l’activité des gènes, c’est-à-dire des effets de l’environnement sur l’expression de l’ADN. C’est un domaine de recherche passionnant et complexe mais dont les applications en thérapie sont encore balbutiantes. Reliv serait-il donc, sur ce point, à la pointe de la pointe ? Ou l’utilisation du terme épigénétique dans son argumentaire commercial ne servirait-il pas surtout à jeter de la poudre aux yeux ? On penche pour cette seconde hypothèse quand on lit le charabia qui s’ensuit. « Les gènes sains s’allument, les malsains s’éteignent », est-il précisé. Cette histoire de bons gènes activés et de mauvais gènes désactivés par un extrait de soja plus malin que les autres est une pure image d’Épinal. « C’est un non-sens scientifique », tranche Déborah Bourc’his, directeur de recherche en génétique et biologie du développement à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm).

Testé sur des cochons obèses

Sur cette illusion de base scientifique, divers bienfaits santé sont pourtant annoncés. L’association de deux de ces compléments alimentaires aiderait « à la perte de poids, la santé cardio-vasculaire et le bon fonctionnement métabolique ». Pour justifier ces allégations, Reliv ose présenter une étude menée sur… des cochons obèses. Chez nos adipeux amis à la queue en tire-bouchon, la prise de compléments Reliv est bien associée à une modification du taux de leptine, une hormone jouant sur le sentiment de satiété. Mais cela ne prouve en rien que cela fasse maigrir une personne humaine.

Et il y a pire. Dans la rubrique « avis de consommateurs », une femme assure : « Ma nièce est autiste et prend les produits depuis peu de temps. Ils l’ont vraiment aidée à faire des progrès de communication ». Là, bien sûr aucun essai scientifique n’est présenté, ni sur humain ni sur cochon. C’est un avis. Mais quand on connaît le désarroi des proches d’enfants atteints d’autisme, faire miroiter de tels bénéfices confine à l’indécence.

Une allure pyramidale

Si la consommatrice donne un avis aussi enthousiaste, c’est peut-être parce qu’elle est aussi revendeuse. En effet, le système Reliv ne propose pas seulement d’acheter des compléments à base de soja, elle incite aussi à en devenir distributeur. En parallèle des produits et de leurs prétendus bienfaits en santé, il est suggéré de « commencer votre activité », de saisir des « opportunités de carrière ». L’idée : vous commencez par vendre les produits puis, et surtout, vous incitez d’autres personnes à devenir aussi revendeurs qui, à leur tour, convaincront d’autres personnes à devenir revendeurs. Plus votre réseau s’étend et plus vous touchez d’argent. Cette organisation évoque un système de vente pyramidal. Si vous voulez vraiment préserver votre santé et vos finances, mieux vaut donc ne pas vous risquer sur ces produits.
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Perrine Vennetier


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Scandale Volkswagen: Les solutions techniques du fabricant
Contrairement aux propriétaires américains de véhicules Volkswagen concernés par l’affaire sur les logiciels antipollution truqués, les Allemands (rien n’a été précisé officiellement pour les 27 autres pays européens) ne devraient percevoir aucune indemnité et devront se contenter des seules modifications techniques. Ces dernières, qui concernent les moteurs EA189 d’une cylindrée de 1,6 et 2,0 litres, ont été présentées à l'Autorité fédérale allemande des transports qui les a ratifiées après examen. La solution technique finale pour le moteur Diesel 1,2 litre sera présentée à la fin du mois.

Pour le moteur 1.6 de type EA 189, un « régulateur de flux » sera installé directement en amont du débitmètre de masse d’air (équipement servant à mesurer la quantité d’air qui entre dans le moteur). Ce régulateur, composé d’une grille spécifique, est destiné à limiter le tourbillon d’air qui se forme en amont du débitmètre afin d’améliorer sa précision de mesure, un paramètre très important pour optimiser la combustion via le calculateur de gestion moteur. De plus, ce dernier bénéficiera d’une mise à jour de son logiciel. Cette mesure technique devrait nécessiter moins d'une heure d’intervention.

Pour le moteur 2.0, une simple mise à jour du logiciel sera réalisée. Cette opération devrait représenter une demi-heure environ de main-d’œuvre. Volkswagen assure qu’il fera en sorte que le temps nécessaire à l’intervention sur le véhicule soit aussi court que possible et qu’il prendra contact avec tous les clients avant l’intervention. Ceci afin de leur éviter tout désagrément et de tenir compte de leurs besoins individuels de mobilité. Ils se verront alors proposer gratuitement un véhicule de remplacement si nécessaire.

Comme nous le supposions mi-novembre dans une série de questions-réponses , le constructeur annonce également que ces mesures techniques ne devraient pas avoir d’incidences sur la puissance du moteur, ni sur la consommation de carburant ni sur les performances. Il modère toutefois ses propos et précise qu’« étant donné que toutes les variantes de modèles doivent au préalable être analysées, la réalisation de ces objectifs ne peut encore être confirmée ». Les autres marques du groupe (Audi, Seat, Skoda et Volkswagen Véhicules Utilitaires) prévoient également des mesures correctives similaires. La campagne de rappel débutera en janvier 2016 et devrait s’étaler sur toute l’année.
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Yves Martin


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Assurance auto: La fausse protection du bonus maximal
À l’origine, notre appel à témoignages assurance auto et habitation, récemment publié dans Que Choisir et sur notre site Internet, visait à répondre à cette question : être fidèle à sa compagnie ou sa mutuelle est-il payant pour l’assuré ? L’enquête, en cours, sera prochainement publiée sur notre site et dans Que Choisir Argent (en kiosque le 3 janvier 2016).

Quoi qu’il en soit, de très nombreux particuliers nous ont adressé leur dossier. Leur analyse a permis de mettre au jour cette réalité. Un bon bonus n’est pas une « assurance tous risques » pour l’automobiliste ! Si dans les mois qui précèdent l’échéance, il déclare deux ou trois accidents, même légers, même non responsables, les probabilités qu’il soit résilié par son assureur ne sont pas négligeables.

Plusieurs assurés ayant répondu à notre « appel à témoignages » en ont fait l’amère expérience alors qu’ils bénéficiaient d’un bonus à 0,50, le maximum réglementaire. Ils étaient persuadés que cela les protégeait en cas de petits sinistres concentrés sur une courte période. Évidemment, ces automobilistes savaient bien que si leur responsabilité était retenue dans l’un de ces accidents, leur bonus diminuerait (le taux est alors multiplié par 0,25, ce qui augmente mécaniquement le montant de la prime à payer). Mais de là à penser que leur assureur leur demanderait d’aller voir ailleurs…

L’incompréhension est encore plus grande lorsque les sinistres répétés sont des bris de glace (non pris en considération dans le calcul du coefficient de bonus/malus). Relevons ainsi le témoignage de cette conductrice (31 ans) du Val-d’Oise assurée tous risques au bonus maximal auprès de la Macif pendant treize ans. Durant tout ce temps, elle a déclaré deux bris de glace et un accident matériel non responsable. Son contrat n’a pas été reconduit ! Autre exemple, celui de cette assurée de l’Oise. Âgée de 82 ans et fidèle cliente de la Maaf, elle a été mise à la porte après avoir déclaré quatre bris de glace en cinq ans. Elle n’avait jamais eu de pépin jusque-là.

Pas facile de trouver un autre assureur

Pour les assurés auto qui sont résiliés, il faut alors trouver une nouvelle compagnie ou mutuelle. Mission souvent délicate, les assureurs rechignant à prendre ou à proposer un tarif abordable à ces conducteurs alors même qu’ils bénéficient d’un beau bonus. Au pire, il faut demander l’intervention du Bureau central de tarification (1) : il désignera un assureur, l’assurance auto (au moins la garantie responsabilité civile) étant obligatoire.

Pour justifier cette attitude, la profession avance ses arguments. Un assuré qui accumule les sinistres finit par coûter cher, ce qui pénalise tous les autres. De fait, pour éviter d’augmenter leur prime trop fortement et de dégrader les comptes de la branche auto, mieux vaut « nettoyer » régulièrement le portefeuille de clients.

Une attitude qui n’empêche pourtant pas certaines compagnies et mutuelles de faire du zèle. Pour récompenser leurs assurés les plus anciens, vierges de tout accident (par exemple, 5 ans sans sinistre, à la Maif), la majorité d’entre elles ne fait pas bouger le bonus à 0,50 malgré un accident responsable. Le droit à l’erreur en quelque sorte. Certains assureurs appliquent même un bonus amélioré (au-delà du plafond, donc) aux bons conducteurs anciens. À la Matmut, le taux peut alors passer à 0,35, ce qui permet de diminuer un peu plus la prime de référence. Mais, là encore, ce n’est pas une garantie d’être gardé en cas de trop forte sinistralité.

(1) 1 rue Jules Lefebvre, 75009 Paris.
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Arnaud de Blauwe


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GDF Suez devient Engie: Quelles conséquences pour les consommateurs ?
Les consommateurs vont devoir s’y faire, GDF Suez s’appelle désormais Engie. L’énergéticien en profite d’ailleurs pour rebaptiser ses offres commerciales. On passe de Dolce Primo à Gaz Fixe et Élec Fixe, de Dolce Vert à Gaz Vert et Élec Verte. Jusque-là tout va bien. En revanche, ça se gâte dès qu’on veut comparer le prix des différentes offres gaz d’Engie sur son site.

Quand on lance l’estimation pour son logement, seules les offres commerciales à prix de marché s’affichent. Le comparateur Engie « oublie » celle qui reste pourtant très prédominante dans son portefeuille clients, le tarif réglementé. En cachant que ses offres en prix de marché peuvent coûter plus cher que le tarif réglementé, cette présentation présente un avantage évident pour Engie… mais pas pour les consommateurs.

L’autre souci pour les usagers du gaz, ce sont les zones tarifaires d’Engie. À partir d’une consommation de 6 000 kWh par an, il en existe 6 en tarif réglementé, de la zone 1, la moins chère, à la zone 6, la plus chère. Or au lieu de les conserver pour ses offres en prix de marché, Engie a créé 8 zones, de A à H. Ce découpage maison peut réserver de mauvaises surprises. L’ennui, c’est qu’il est impossible de savoir dans quelle zone se trouve un logement. La note qui figure à la fin des fiches descriptives des offres est censée fournir l’information. En réalité, elle ne fait que renvoyer sur l’estimation de facture annuelle pour son domicile, sans fournir la zone tarifaire.

Lampiris crée aussi ses propres zones tarifaires

Souvent bien classé dans notre comparateur pour les offres gaz, Lampiris vient d’imiter Engie en créant lui aussi ses propres zones tarifaires. Son offre s’intitule désormais « le gaz jusqu’à 12 % moins cher », et ce « jusqu’à » change tout.

À Lyon c’est même - 12,5 %, à Caen c’est - 10 %, des tarifs très intéressants. En revanche à Biarritz ou Hendaye, l’offre Lampiris n’est plus qu’à - 2,3 % par rapport au tarif réglementé, donc sans intérêt. Heureusement, le site Lampiris reste plus transparent que celui d’Engie. Il fournit à la fois le tarif réglementé et son propre tarif pour chaque simulation. Quand on souscrit, c’est en toute connaissance de cause.
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Élisabeth Chesnais


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Roundup: Cancérogène ou pas ?
En mars 2015, au nom de l’OMS, l’Organisation mondiale de la santé dont il dépend, le Centre international de recherche sur le cancer (Circ) classait le glyphosate dans la catégorie « cancérogène probable pour l’homme ». La nouvelle avait fait l’effet d’une douche froide, tant les publicités pour le Roundup de Monsanto avaient banalisé son usage.

Comme le soulignait à ce moment Que Choisir, ce classement constituait une bonne raison supplémentaire de renoncer au désherbage polluant, tant le dossier environnemental du glyphosate était déjà chargé.

Mais l’Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) vient à son tour d’évaluer le glyphosate au nom de l’Union européenne, et l’Agence juge « improbable que le glyphosate présente un danger cancérogène pour l’homme ». Une conclusion diamétralement opposée qui pose question.

Concernant l’évaluation du Circ, tout est clair et transparent. Il s’agit du classement officiel de l’OMS qui fait autorité dans le monde entier. L’évaluation des dangers se base exclusivement sur les études validées et publiées dans des revues à comités de lecture, et les critères d’évaluation sont publiés. Cette procédure permet de vérifier que les éléments de preuve et les conclusions sont scientifiquement valides.

Pour l’avis que l’Autorité européenne de sécurité des aliments vient de rendre, il en va tout autrement. Le communiqué officiel publié par l’Efsa elle-même précise en effet que l’essentiel de son évaluation s’est basée sur des études non publiées. Autrement dit sur des études fournies par les industriels producteurs de glyphosate et couvertes par le secret industriel. On est aux antipodes des travaux scientifiques indépendants soumis à la validation avant publication, tout autant que des preuves vérifiables.

Par ailleurs, contrairement au Centre international de recherche sur le cancer, l’Efsa n’a pas évalué les études humaines. L’autorité européenne a écarté les études portant sur les formulations commerciales, Roundup en tête, du fait qu’elles relèvent de chaque État membre sur le plan réglementaire.

Ce n’est pas la première fois que l’évaluation européenne laisse Que Choisir perplexe.On peut, entre autres, citer le bisphénol A, qui ne présente pas de risque pour les consommateurs selon l’Efsa, ou encore le formaldéhyde, classé cancérogène certain pour l’homme par l’OMS depuis 2004, mais seulement « suspecté » au niveau européen en dépit d’une demande de la France de le passer en cancérogène certain.
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Élisabeth Chesnais


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Scandale Volkswagen Les questions-réponses de l’UFC-Que Choisir
Quelles voitures sont concernées ?

Le logiciel a été installé sur le moteur diesel de type EA 189, décliné en plusieurs cylindrées (1,2, 1,6 et 2 litres soit 1.2 TDI, 1.6 TDI et 2.0 TDI) et vendu entre 2009 et 2015. Au total, pas moins de 948 064 voitures sont concernées en France par « l’affaire du logiciel truqué ». Voici la liste des modèles en question, dont les propriétaires ont été avertis par un courrier :

8 modèles de marque Audi

A1 1.6 et 2.0 TDI
A3 1.6 et 2.0 TDI
A4 2.0 TDI
A5 2.0 TDI
A6 2.0 TDI
TT 2 2.0 TDI
Q3 2.0 TDI
Q5 2.0 TDI

6 modèles de marque Skoda

Fabia 1.2 et 1.6 TDI
Rapid 1.6 TDI
Octavia 1.6 et 2.0 TDI
Superb 1.6 et 2.0 TDI
Roomster 1.6 TDI
Yeti 2.0 TDI et 1.6 TDI

6 modèles de marque Seat

Ibiza 1.2 ; 1.6 et 2.0 TDI
Leon 1.6 et 2.0 TDI
Exeo 2.0 TDI
Altea 1.6 et 2.0 TDI
Alhambra 2.0 TDI
Toledo 1.6 TDI

11 modèles de marque Volkswagen

Polo 1.2 et 1.6 TDI
Golf VI (y compris Golf Cab, Golf Plus et Golf SW) 1.6 et 2.0 TDI
Coccinelle 1.6 et 2.0 TDI
Jetta 1.6 TDI et 2.0 TDI
Passat 1.6 et 2.0 TDI
CC 2.0 TDI
Passat 1.6 et 2.0 TDI
Scirocco 2.0 TDI
Eos 2.0 TDI
Touran 1.6 et 2.0 TDI
Tiguan 2.0 TDI

1 modèle Volkswagen Utilitaire

Caddy 2.0 TDI


Existe-il encore des véhicules neufs « infectés » en concession ?

En théorie, non, car les moteurs concernés étaient homologués pour répondre à la norme Euro 5, en vigueur depuis septembre 2009. Or, la norme Euro 6, applicable depuis le 1er septembre 2014 pour les nouvelles homologations de véhicules particuliers, concerne l’immatriculation et la vente de tous les véhicules particuliers neufs depuis le 1er septembre 2015.


Que faire si je n’ai pas reçu de courrier de la part de Volkswagen ?

Les propriétaires qui doutent peuvent accéder à un site web dédié mis en place par Volkswagen (https://informations.volkswagengroup.fr) afin de savoir, à l’aide de leur numéro de châssis, si leur véhicule est concerné ou non. Un numéro vert (0 805 805 200) est également disponible. Volkswagen indique que les clients seront recontactés dès que les solutions techniques seront disponibles, en théorie à partir de janvier 2016.


Que sera-t-il fait sur ma voiture ?

À l’heure de la rédaction de ces lignes, ni la solution ni les conséquences sur le moteur ne sont connues.


Le comportement de ma voiture sera-t-il modifié ?

L’action exacte du logiciel sur le moteur et l’intervention qui va être réalisée n’étant pas connues, il n’est pas possible d’anticiper les éventuelles modifications de comportement du moteur. On peut supposer, comme le logiciel n’est censé intervenir que lors d’un contrôle antipollution, qu’il ne devrait pas y avoir d’incidence en usage normal sur les performances et sur la consommation, donc sur la pollution. Mais il ne s’agit que d’une supposition.

Volkswagen certifie par ailleurs que les véhicules concernés sont « totalement sûrs et en état de rouler ».


L’affaire Volkswagen a-t-elle un impact sur les bonus et autres primes écologiques ?

Les émissions de NOx (oxydes d’azote) ne sont pas prises en considération pour l’attribution de primes et autres bonus écologiques, qui ne sont basés que sur les émissions de CO2 (dioxyde de carbone). Toutefois, les émissions de NOx et de CO2 sont directement liées à la consommation : plus on consomme, plus on émet de rejets. Donc, il y a fort à parier que les moteurs incriminés aient été avantagés quant au barème d’attribution des primes écologiques (et de la taxe sur les véhicules de société pour les entreprises).


La mise en conformité de ma voiture va-t-elle m’occasionner des frais ?

Volkswagen l’a affirmé : la remise en conformité sera gratuite pour chaque propriétaire.


Est-il judicieux de vendre maintenant un véhicule impliqué ?

Il n’est pas justifié de modifier votre organisation.


Est-ce que ma voiture va perdre de la valeur en occasion ?

Il est encore trop tôt pour répondre précisément à cette question, les prix du marché de l’occasion étant dictés par la loi de l’offre et de la demande. Lors des 10 premiers mois de l’année 2015, les acheteurs n’ont pas boudé les marques concernées. Pour preuve, selon le CCFA (Comité des constructeurs français d’automobiles), de janvier à octobre 2015, le groupe Volkswagen enregistrait encore une progression de 5,2 % de ses ventes (toutes marques confondues). Actuellement, les prix sur le marché de l’occasion se tiennent encore très bien.


D’autres constructeurs automobiles sont-ils impliqués ?

Pour l’instant, aucune tricherie n’a été décelée chez les autres constructeurs. Si tous optimisent leurs moteurs pour qu’ils répondent au mieux au protocole d’homologation (actuellement, le test NEDC), seul le groupe Volkswagen a introduit un logiciel truqué capable de reconnaître le passage du test et de modifier le comportement du moteur.


Je veux être indemnisé, que dois-faire ?

À l’heure de la rédaction de cet article, il n’y a pas de préjudice financier avéré pour le consommateur dès lors que la tricherie reconnue porte avant tout sur le NOx, information qui ne semble pas avoir été communiquée aux consommateurs.

De surcroît, si certains avocats argumentent que les modifications vont forcément avoir des conséquences sur la consommation, nous n’avons aucune certitude à l’heure actuelle sur les éventuels impacts du retrait du logiciel frauduleux. Mais, comme nous l’indiquons plus haut, nous pouvons supposer, comme le logiciel n’est censé intervenir que lors d’un contrôle antipollution, qu’il ne devrait pas y avoir d’incidence en usage normal sur les performances et sur la consommation, donc sur la pollution.

Nous resterons bien entendu particulièrement attentifs aux solutions qui seront présentées par le groupe Volkswagen et accompagnerons les propriétaires des véhicules concernés si un préjudice devait être caractérisé.

Pour le moment, il est donc difficile d’arguer d’un préjudice pour le consommateur qui pourrait faire l’objet d’une réelle indemnisation.


Certains sites et avocats indiquent qu’ils lancent des actions en justice et pourront obtenir jusqu’au remboursement total du véhicule. Pourquoi l’UFC-Que Choisir ne propose-t-elle pas ce genre d’action ?

Deux mouvements contraires sont en cours chez les avocats : si certains ont lancé des actions dites « conjointes », d’autres, dans le même temps, déconseillent de céder à la tentation du procès.

Par ailleurs, il s’agit souvent de se joindre, par le biais d’une plainte, à l’enquête préliminaire ouverte par le parquet de Paris pour tromperie aggravée. L’enquête étant déjà ouverte, il n’y a pas d’intérêt majeur à déposer à nouveau plainte. Si la procédure avance, il sera toujours possible de se constituer partie civile.

Face aux incertitudes actuelles, il nous a semblé prudent, comme l’ensemble des autres associations de consommateurs, de ne pas céder à la pression médiatique et de certains avocats et sites concernant ce dossier, en n’engageant pas d’action de groupe.

Bien entendu, nous nous réservons le droit d’utiliser cette procédure si un préjudice avéré et non indemnisé par Volkswagen de sa propre initiative apparaissait.


Est-il normal que l’on me réclame le paiement d’honoraires alors que l’action de groupe est gratuite pour les consommateurs ?

Oui, car il ne s’agit tout simplement pas d’une action de groupe mais d’actions dites « conjointes », souvent organisées par des avocats.

Ainsi en est-il de l’action lancée via la plateforme du barreau de Paris qui indique : « Le dépôt d’une plainte fera l’objet d’une convention d’honoraires forfaitaire pour un montant fixé par principe à 500 € HT (soit 600 € TTC). »

Concernant cette action, une question reste en suspens : s’agit-il d’un montant valable pour la seule plainte ou pour toute la procédure pénale ?

Dès lors que ces avocats ne peuvent engager une action de groupe dont le coût et les risques pèsent uniquement sur l’association de consommateurs, il est normal qu’il vous soit demandé le paiement d’honoraires, mais il faut savoir qu’il n’y a aucune garantie quant au résultat (notamment quant au montant d’une éventuelle indemnisation).


Que fait l’UFC-Que Choisir pour les clients lésés ?

S’il est encore trop tôt pour caractériser un préjudice pour les consommateurs, l’UFC-Que Choisir n’en est pas pour autant restée spectatrice.

Ainsi, le Bureau européen des unions de consommateurs (Beuc), dont l’UFC-Que Choisir est membre, a contacté la Commission européenne et le groupe Volkswagen afin que des mesures favorables aux consommateurs soient prises pour réparer tout préjudice à venir.

Dans l’attente du résultat de ces discussions, vous pouvez contribuer à notre forum sur l’affaire Volkswagen pour faire part de vos inquiétudes et des difficultés éventuellement rencontrées.

CO2 et NOx : de quoi parle-t-on ?

Les NOx (oxydes d’azote) regroupent principalement deux familles de molécules : le monoxyde d’azote (NO) et le dioxyde d’azote (NO2). Ils se forment à haute température par combinaison de l’azote et de l’oxygène de l’air par oxydation d’un produit azoté présent dans le carburant : des conditions que l’on rencontre lors de la combustion des carburants, en particulier sur les moteurs diesels. Les NOx sont très irritants pour les voies respiratoires et contribuent à l’effet de serre ainsi qu’au dérèglement climatique. Ils sont à l’origine des pluies acides qui ont un effet nocif sur la faune et la flore.



Le dioxyde de carbone ou gaz carbonique (CO2) est un gaz naturel qui participe à la photosynthèse. La combustion du carburant est cependant à l’origine d’une très grande partie du CO2 présent dans l’atmosphère. Ce gaz n’est pas considéré comme un polluant, mais représente l’essentiel des gaz à effet de serre produits par l’homme. Le taux de CO2, mesuré en sortie d’échappement des voitures essence et diesels et exprimé en grammes par kilomètre, est représentatif de la consommation de carburant, mais celle-ci dépend aussi des émissions de CO (monoxyde de carbone) et des HC (hydrocarbures imbrûlés).

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Permis de conduire: Arnaque téléphonique sur les points
Tout commence par un message vocal laissé sur le répondeur du téléphone fixe ou du portable. Une voix indique que « le solde de points sur votre permis de conduire vient d’être mis à jour » et qu’il faut « rappeler le numéro suivant : 01 78 90 44 90 » (1). Au bout du fil, un nouveau message dirige vers un autre numéro de téléphone, surtaxé cette fois. Ceux qui l’ont composé n’ont jamais obtenu le nombre de points restant sur leur permis. Ils se sont en revanche bien vu facturer le coût de l’appel qui, à raison de 0,34 € la minute, peut facilement atteindre plusieurs euros. Un peu cher pour un service inexistant... C’est la sécurité routière qui a lancé cette mise en garde au niveau national il y a quelques jours suite aux remontées de plusieurs préfectures, assaillies d’appels d’usagers mécontents pensant que le message qu’ils avaient reçu provenait des services de l’État.

Colis en absence, promesse d’une rencontre sentimentale, mise en relation avec un acheteur potentiel, bouquet de fleur en attente, tous les prétextes sont bons pour pousser les victimes à rappeler un numéro surtaxé, les escrocs récupérant par la suite une partie des surcoûts générés. Contre ce type d’arnaque, malheureusement, les recours sont limités. Si vous avez composé le numéro surtaxé, le mal est fait. Vous découvrirez le montant de la communication sur votre prochaine facture de téléphone. Tout juste pouvez-vous signaler l’arnaque au service Info escroqueries du ministère de l’Intérieur au 0811 02 02 17 (0,06 €/min + prix de l’appel). Porter plainte n’a quasiment aucune chance d’aboutir, même si le ministère de l’Intérieur a annoncé son intention d’« engager des démarches en vue de poursuites judiciaires ».

Si vous recevez un appel de ce genre, surtout, ne donnez pas suite. En aucun cas le ministère de l’Intérieur ne communique les points de permis par téléphone, encore moins par le biais d’un numéro surtaxé. Pour les obtenir, le plus simple est de passer par le service Télépoints. Mais là encore, prenez garde à bien passer par le site officiel. Des sociétés commerciales proposent elles aussi des sites Internet (Telepoints.info, Telepoints-fr.com, Tele-points.net, etc.) qui, derrière une allure sérieuse, cherchent à vendre leurs services. Pour la petite histoire, la préfecture des Pyrénées-Atlantiques elle-même s’est fait avoir. Pensant bien faire, elle avait dirigé ses internautes vers le site Telepointspermis.fr, un site commercial qui vend des stages de récupération de point. Une rectification a finalement été apportée suite à notre appel. Comme quoi, tout le monde peut se faire avoir…

(1) Ce numéro a, depuis, été désactivé.
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Cyril Brosset


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Banque postale: Attitude vexatoire condamnée
Francis était un bon client de la Banque postale. Il y a ouvert son premier CCP en 1983 puis deux comptes joints et un compte individuel.

Aussi, lorsqu’en avril dernier il reçoit un avis de résiliation de tous ses comptes, il ne comprend pas. Toutes ses démarches pour avoir des explications solides sur le pourquoi de cette mesure restent vaines. « La Banque postale s’est contentée de m’adresser quelques brefs courriers faisant état d’une clause de la convention qui stipule qu’un compte peut être fermé sans avoir à en justifier le motif », se souvient Francis.

Pour transférer ses comptes vers un autre établissement bancaire, il a dû multiplier les démarches, ce qui lui a pris du temps et lui a coûté de l’argent. Francis n’entend dès lors pas en rester là : il attaque la Banque postale devant le tribunal d’instance (1).

Si le juge reconnaît dans sa décision que l’établissement bancaire avait bien la possibilité « de mettre fin à la relation contractuelle » qui la lie à son client, il pointe l’« attitude désinvolte et vexatoire » dont elle a fait preuve, ne laissant à ce dernier que 60 jours pour trouver une nouvelle banque. En conséquence, la Banque postale a été condamnée à verser un total de 3 000 € d’indemnités au plaignant (400 € à titre principal et 2 600 € de dommages-intérêts).

(1) Tribunal d’instance de Paris XVe, jugement no 11-15-000498 du 26/08/15.
Que Choisir en Ligne
Arnaud de Blauwe


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Savons désinfectants Sanytol et Dettol: Des biocides au rayon cosmétiques
Savon désinfectant enfant extra-doux, savon hydratant, savon antibactérien doux pour la peau… Les marques Sanytol et Dettol déclinent leurs produits sous des mentions rassurantes, « hypoallergénique », « testé dermatologiquement », « dermo-réparateur », « sans paraben », « aux actifs naturels »… Tous ces savons « éliminent 99,9 % des bactéries » chez Dettol, et « détruisent 99,9 % des bactéries, virus, microbes » chez Sanytol.
Au rayon savons des grandes surfaces, ces produits inspirent confiance. On les achète pour un usage quotidien en pensant bien faire. À tort, car ils n’ont rien d’anodin. Contrairement aux savons classiques, qui relèvent de la réglementation sur les cosmétiques, les Sanytol et Dettol n’y sont pas soumis. Ce ne sont pas des produits cosmétiques mais des biocides. En termes d’obligations, de composition et d’information au consommateur, ça change tout. Les savons classiques doivent mentionner tous leurs ingrédients et détailler le nom de leurs parfums s’ils figurent sur la liste officielle européenne des 26 fragrances allergisantes. Rien de tel pour les savons Sanytol et Dettol, car la réglementation qui s’applique aux biocides est bien moins contraignante en matière d’étiquetage. Inutile de lister la composition, seule la matière active doit être indiquée.

Trois produits fortement chargés

Sanytol et Dettol tirent parti de cette situation. Biocides du point de vue réglementaire, leurs savons ne mentionnent pas leurs ingrédients dans le détail. Impossible de savoir s’ils contiennent des substances nocives, qu’il s’agisse de perturbateurs endocriniens ou d’allergènes. Du point de vue du marketing, en revanche, ils jouent à fond la carte des cosmétiques. Le consommateur n’y voit que du feu.
Nous avons donc recherché les 26 parfums allergisants qui doivent être étiquetés sur les cosmétiques (voir ci-dessous). Résultat, « le geste sain Sanytol » n’a rien de sain. Deux des quatre savons testés en contiennent en grande quantité, alors qu’ils s’affichent « hypoallergénique ». Une information trompeuse. Un des six savons Dettol, qui se dit « doux pour la peau », contient, lui aussi, un allergène à forte dose. Certes, son nom et la mention « peut produire une réaction allergique » figurent au dos de l’emballage mais cela ne saute pas aux yeux.
Au vu de notre test, il est inadmissible que des savons biocides soient vendus au rayon des cosmétiques alors qu’ils n’ont pas l’obligation d’offrir le même niveau d’information aux consommateurs. Que Choisir les déconseille vivement. D’autant que chercher à éliminer les microbes de son quotidien est une mauvaise idée. « L’immensité des bactéries sont nos amies, seule une infime minorité est potentiellement pathogène, il est absurde de vouloir vivre dans un logement stérile, souligne Patrice Courvalin, professeur au département de bactériologie de l’Institut Pasteur. Les désinfectants sont la meilleure et la pire des choses. Côté positif, ils tuent les bactéries, elles éclatent, c’est très efficace. Côté négatif, les bactéries ont développé des mécanismes de résistance, à la fois aux biocides et aux antibiotiques. Quand on utilise des biocides, on peut favoriser des bactéries mutantes multirésistantes. »

Les résultats de nos analyses

Le laboratoire a recherché les parfums allergisants. Leur étiquetage est obligatoire sur les cosmétiques si leur teneur dépasse 100 mg/kg. En revanche, Sanytol et Dettol, biocides, n’ont pas cette obligation. Trois produits ont des teneurs plus de dix fois supérieures !


Que Choisir en Ligne
Élisabeth Chesnais


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